Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROULLAND Philippe Marc Christian

Numéro de dépôt :
96611173
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 février 1996 par ROULLAND Philippe Marc Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est ROULLAND Philippe Marc Christian, domicilié(e) 99, Avenue Jean Jaurès, 93300 AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROULLAND Philippe - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611173.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 2006.

ROULLAND Philippe Marc Christian a également déposé les autres marques suivantes : AFROSIA


ROULLAND Philippe Marc Christian - 99, Avenue Jean Jaurès, 93300 AUBERVILLIERS - France


ROULLAND Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaque à savoir : - joaillerie - bijouterie - horlogerie - statuettes et figurines en métaux précieux. - vases en métaux précieux - poudriers en métaux précieux - pierres précieuses - instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir produits de maroquinerie ; peaux d'animaux malles et valises - parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Vêtements - chaussures chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.